Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIGA Charpente & Structure Bois
SUD INVESTISSEMENT DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
4651523
Date de dépôt :
28/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2030
SIGA Charpente & Structure Bois de SUD INVESTISSEMENT DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque SIGA Charpente & Structure Bois

Déposée par voie électronique le 28 mai 2020 par SUD INVESTISSEMENT DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIGA Charpente & Structure Bois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-25 du 19 juin 2020.

Le déposant est SUD INVESTISSEMENT DEVELOPPEMENT domicilié(e) Rue Monnereau - 47400 - TONNEINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Monsieur Stéphane MEUNIER domicilié(e) 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque SIGA Charpente & Structure Bois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4651523.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGA Charpente & Structure Bois arrivera à expiration en date du 28 mai 2030.

SUD INVESTISSEMENT DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : Privilège Constructeur , DOMAXIA fenêtres , les maisons NATURALIA l'instinct de la performance , maisons SIC , Siba menuiseries , LES MAISONS SYLVÉAL l'esprit nature , DEPANNAGE + CLIMATISATION - PLOMBERIE - CHAUFFAGE - ELECTRICITE , LES MAISONS SYLVÉAL l'esprit bois


SUD INVESTISSEMENT DEVELOPPEMENT - Rue Monnereau - 47400 - TONNEINS - France


IPSIDE, Monsieur Stéphane MEUNIER - 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables en matériaux métalliques ; arches et arcades en matériaux métalliques ; seuils en matériaux métalliques ; éléments et dispositifs de fixation métalliques ; matériaux métalliques pour toitures ; matériaux de cloisonnement métalliques ; matériaux d’étanchéité métalliques ; matériaux de bardage métalliques ; façades en matériaux métalliques ; structures en matériaux métalliques ; cloisons intérieures et cloisons amovibles en matériaux métalliques ; murs intérieurs en matériaux métalliques ; poteaux en matériaux métalliques ; charpentes métalliques ; structures de charpentes métalliques ; charpentes métalliques de toit ; charpentes métalliques pour la construction et le bâtiment ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables en matériaux non métalliques ; arches et arcades en matériaux non métalliques ; seuils en matériaux non métalliques ; éléments et dispositifs de fixation non métalliques ; matériaux métalliques pour toitures ; matériaux de cloisonnement non métalliques ; matériaux d’étanchéité non métalliques ; matériaux de bardage non métalliques ; façades en matériaux non métalliques ; structures en matériaux non métalliques ; cloisons intérieures et cloisons amovibles en matériaux non métalliques ; murs intérieurs en matériaux non métalliques ; poteaux en matériaux non métalliques ; charpentes non métalliques ; bois de charpente ; structures de charpentes non métalliques ; charpentes non métalliques de toit ; charpentes non métalliques pour la construction et le bâtiment ;

Présentation des produits suivants sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros : matériaux de construction métalliques, constructions transportables en matériaux métalliques, arches et arcades en matériaux métalliques, seuils en matériaux métalliques, éléments et dispositifs de fixation métalliques, matériaux métalliques pour toitures, matériaux de cloisonnement métalliques, matériaux d’étanchéité métalliques, matériaux de bardage métalliques, façades en matériaux métalliques, structures en matériaux métalliques, cloisons intérieures et cloisons amovibles en matériaux métalliques, murs intérieurs en matériaux métalliques, poteaux en matériaux métalliques, charpentes métalliques, structures de charpentes métalliques, charpentes métalliques de toit, charpentes métalliques pour la construction et le bâtiment, matériaux de construction non métalliques, constructions transportables en matériaux non métalliques, arches et arcades en matériaux non métalliques, seuils en matériaux non métalliques, éléments et dispositifs de fixation non métalliques, matériaux métalliques pour toitures, matériaux de cloisonnement non métalliques, matériaux d’étanchéité non métalliques, matériaux de bardage non métalliques, façades en matériaux non métalliques, structures en matériaux non métalliques, cloisons intérieures et cloisons amovibles en matériaux non métalliques, murs intérieurs en matériaux non métalliques, poteaux en matériaux non métalliques, charpentes non métalliques, bois de charpente, structures de charpentes non métalliques, charpentes non métalliques de toit, charpentes non métalliques pour la construction et le bâtiment ;

Services de construction ; services de construction de bâtiments, d’infrastructures et d’éléments de bâtiments ; services d'étanchéité (construction) ; services d'isolation (construction) ; services de charpenterie ; service de pose de charpentes de toit ; services d’assemblage (installation) de charpentes de construction, de structures en bois, de structures en matériaux métalliques et de structures en matériaux non métalliques ; services de démontage et de démolition de structures en bois, de structures en matériaux métalliques et de structures en matériaux non métalliques ; services de réparation de travaux de construction ; services de conseils et d’informations en matière de construction de bâtiments, d’infrastructures et d’éléments de bâtiments ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Menuiserie (fabrication sur mesure) ; fabrication sur mesure et sur commande d’éléments de construction métalliques et non métalliques ; fabrication sur mesure et sur commande de structures en bois, de structures en matériaux métalliques et de structures en matériaux non métalliques ; assemblage de matériaux sur commande pour des tiers ;

Services de développement de projets de construction ; recherche en matière de construction ; établissement de plans pour la construction ; études de projets techniques dans le domaine de la construction ; ingénierie technique ; services d’ingénierie ; études de projets d’ingénierie ; supervision des travaux d’ingénierie de structures ; services d’ingénierie dans le domaine de la technologie de la construction ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; services de conseils en architecture.